EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE
Présentation de la marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE
Déposée le 17 octobre 1995 par la société FLORENSUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE est expirée depuis le 17 octobre 2005.
FLORENSUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47